Anne-Marie Charraud

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De: Anne-Marie Charraud
rapporteuse générale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000019378720(source JORF)
délégation de signature
27 Août 200827/08/2008
De: Anne-Marie Charraud
rapporteure générale
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent aux travaux
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000283417(source JORF)
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Charraud (Anne-Marie)
Objet:
rapporteuse générale de la Commission nationale de la certification professionnelle
Remplace:M. Feutrie (Michel)
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000822447(source JORF)
nomination
24 Novembre 200624/11/2006
De: Anne-Marie Charraud
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
6°
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000779051(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Charraud (Anne-Marie)
chargée d'études au ministère ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Anne-Marie Charraud
Objet:
rapporteure générale de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000585756(source JORF)
nomination
14 Février 200214/02/2002
De: Anne-Marie Charraud
rapporteure générale de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000393831(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Anne-Marie Charraud
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Charraud (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
membre élu par les personnels scientifiques et techniques du centre
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000190936(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.